Mentions légales


        L'accès et l'utilisation de notre portail de billetterie, réservation et inscriptions en ligne sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

        Propriété du site

        Le présent site est la propriété de Commune de Belleville Sur Loire

        Place Prudent Chollet

        18240 Belleville Sur Loire

        02 48 78 20 50 

        mairie@bellevillesurloire.fr

        Hébergeur du site internet

        Le site https://centreaquatiquedespresles.horanet.com/ est hébergé par le groupe Horanet, Z.I. – Route de Niort – BP 328 – 85206 Fontenay-le-Comte Cedex.

        Responsabilité éditoriale

        Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Bruno VAN DER PUTTEN  Maire de la commune de Belleville Sur Loire en sa qualité de Président de la régie d’exploitation du Centre Aquatique Des Presles

        Propriété intellectuelle

        L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Commune de Belleville Sur Loire. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Commune de Belleville Sur Loire. dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Commune de Belleville Sur Loire.  est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

        Protection des données personnelles

        Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter Commune de Belleville Sur Loire.  Place prudent Chollet 18240 Belleville Sur Loire piscine@bellevillesurloire.fr